COMMISSION BOIS Du 20
janvier 2015 (18h30)
COMPTE RENDU
Etaient
présents :
Mairie : Messieurs HIRSCH
Philippe, HERY Joël, ARDUIN Jacques, VINGERT Lionel, , KANY Lionel, DEVILLE
Etienne, JONVILLE Florent, KOUDLANSKI Anick, BILLON Michel , LEMAIRE George
Etaient excusés : Messieurs FERIOLI
Alain. SOLTANI Denis COLLARD Jean Marc, ANDRE Daniel, VAN LANDEGHEM Gilbert, ONF : Monsieur VIRY Benoit, garde.
Ordre du
jour :
- point sur les
inscriptions,
- mise au point du
règlement,
- point sur les lots
préparés,
- dates de distribution,
-
1- Les inscriptions étant closes ; nous en sommes à 151 inscrits..
2- Après lecture du projet de
règlement, nous modifions certains articles :
-article 6 : nous rajoutons la
coupe 126 a Ville Issey
-article 7:la facturation se fera au
nombre de stères réalisés de plus le prix retenu par la commission serait de 6
euros le stère ,après réception du lot.
-article 9 :
le feu est autorisé a Menton, coupes 98 et 104 (découvert SFCS)
-article 11 :
La personne qui ne pourra réaliser son lot, cause de santé, pourra déléguer le
façonnage a une autre personne qui devra remplir la déclaration sur l’honneur
-article 12 :
si l’affouagiste renonce a son lot après tirage au sort, il lui sera facturé un
forfait de 30 euros.
Ces modifications ainsi que le nouveau tarif seront proposés au prochain conseil municipal
3- Le nombre de lots préparés par les membres de
la commission correspond bien a la demande.
4- Dates retenues pour la
distribution, a la salle des associations a Euville:
Le jeudi 05 février a 18h00 pour les affouagistes de Ville issey et
Euville
Le vendredi 06 février a 18h00 pour les affouagistes
d’Aulnois et Vertuzey
Question de Mr Billon : Pour les personnes
âgées (+de 70 ans ) ne serait-il pas possible de leur attribuer un lot plus
facile a réaliser ( a plat notamment )
Réponse : Bonne remarque , mais
compliqué à mettre en place.
FIN DE SEANCE : 20h15
A
EUVILLE le 20 janvier 2015
Le rapporteur
Ph HIRSCH
Pour consulter le règlement des affouages cliquez ici
Cette année les affouages passent de 4 à 6€ le stère soit une augmentation de 50%.
Daniel André nous précise qu'il n'a pu se rendre à cette commission bois, en effet il présidait une réunion de la 3ème commission, le même jour à la même heure à la Codecom.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire